Quelques Références bibliographiques

18/04/2000

FAGNANI (Jeanne) - Fiscalité
et prestations familiales en Europe : les familles aisées vivant
en France sont-elles les plus favorisées ?
- Jeanne
Fagnani , Antoine Miath .- In : Revue Française des Affaires sociales,
n° 4, octobre-décembre 1998- pp 149-167.

Qu’est-ce que l’égalité des droits dans une société ? et comment assurer l’égalité des chances ? Les démocraties sont de plus en plus confrontées à ces questions. La problématique peut se décliner au sens le plus global, mais elle se pose aussi dans des domaines très spécifiques comme celui des aides à la famille. Ainsi, un débat récurrent s’est ouvert autour de notions comme l’égalité en opposition avec celle d’équité ou autour de la notion de redistribution verticale et horizontale. Jeanne Fagnani et Antoine Miath ont choisi de contribuer à ce débat en s’interrogeant sur les pratiques des différents pays européens en matière d’aides à la famille. Pour ce faire, ils sont partis de 3 questions :
- Les familles "aisées"sont-elles avantagées en matière de fiscalité et de prestations familiales
- Quel est le poids respectif de ces aides en fonction de la taille de la famille et en proportion du revenu du couple sans enfant gagnant le même salaire ?
- Comment les aides jouent pour les familles nombreuses aisées ? et quels sont les pays qui pratiquent la redistribution horizontale la plus efficace ? L’étude réalisée montre que les comparaisons sont difficiles tant les options des pays sont variées. Néanmoins quelques conclusions se dégagent : Seuls un petit
groupe de pays européens prennent en compte le fait familial à la fois au niveau fiscal et au niveau des prestations pour les couples aisés. Un certain nombre de pays comme le Royaume Uni ou les Pays Bas ignorent le fait familial dans leur système fiscal. Certains pays comme l’Italie ou l’Espagne pratiquent des politiques à connotation sociale forte. Les auteurs nuancent l’idée de générosité attribuée à la politique familiale française, mais ils soulignent la meilleure prise en compte des familles nombreuses de celle-ci par rapport à ses voisins européens.

HANTRAIS (Linda) - Une perspective européenne :
article paru dans le dossier "Les responsabilité des familles"
publiée par la Caisse des Allocations familiales - Informations
sociales, n° 73-74, 1999- pp. 50-55.

MARTIN (Claude)- Comparer les questions
familiales en Europe
- In : Recherches et prévisions,
n° 55, mars 1999 - pp 21-32.

Claude Martin, chargé de recherche au CNRS a publié un article sur les questions familiales en Europe. Cette étude a été réalisée dans le cadre de la mission "prospective de la famille" confiée à Irène Théry. Claude Martin pose la question centrale de la contribution des familles à la protection sociale des individus et des trajectoires sociales. Il a centré sa contribution autour de trois thèmes. le premier d’ordre méthodologique pose la question de ce qu’il faut comparer et du comment comparer. Le second mesure la situation de la France dans cette étude comparative selon les variables ou les angles comparatifs retenus. Le troisième se place dans une vision prospective et s’interroge sur la problématique et les stratégies à privilégier pour penser l’avenir des politiques familiales.

Observatoire europeen des politiques familiales nationales. Bruxelles.-
Evolution des politiques familiales nationales
en 1996
- Bruxelles : Communautés européennes, 1998
- 326 p.- (F 00.15 OBS) 

Ces 2 rapports ont été publiés par la Commission européenne de Bruxelles. Pour se les procurer s’adresser à : commission européenne, Direction générale "emploi, relations industrielles et affaires sociales", Unité V/D/5 - rue de la loi 200, J-37 1/20, B- 1049 Bruxelles - Belgique
Le bilan des politiques familiales menées en 1996 par chacun des pays de l’Union Européenne fait le point sur les grandes tendances observées et sur les choix opérés par les gouvernements en matière de politique familiale.

Le Partage du coût de l’enfant : les
transferts de revenus à caractère familial en Europe en 1996

- In : Futuribles, n° 224, octobre 1997.

Les réalités sont fort diverses dans les différents pays de l’Union Européenne et on est loin d’une politique familiale commune. C’est sur cette diversité que Jonathan Bradshaw met l’accent dans l’article qu’il a consacré à ce sujet sous ce titre dans lequel il analyse comment les divers pays prennent en compte la charge financière que représente un enfant.

Qui doit garder le jeune enfant ? :
les représentations du travail des mères dans l’Europe en crise

- Jane Jenson, Mariette Sineau - In : Recherches et Prévisions,
n° 53. 1998 - pp 1-22
L’ouvrage est paru sous le même titre aux éditions LGDJ 1998-
301 p.

La question de la garde des enfants est un enjeu politique de première importance. Si la période d’après-guerre s’est caractérisée par la mise en place de politiques sociales et familiales "généreuses" visant à développer les droits des femmes, les mutations économiques et la montée du néolibéralisme remettent en cause ces objectifs. L’étude porte sur la garde des enfants de moins de trois ans et s’attache à comparer la situation en Belgique, en France, en Italie en Suède et dans l’ensemble de l’Union européenne...
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