Constitution du 4 octobre 1958-Loi constitutionnelle 2008-724 du 23 juillet 2008 - Loi organique 2010-704 du 28 juin 2010 - Décret 2010-886 du 29 juillet 2010
Le 12 décembre dernier, l’Assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental s’est tenue, avec à l’ordre du jour, la question suivante : "Rapport annuel sur l’état de la France en 2012", rapporteur Roger Mongereau au nom de la Section de l’Economie et des Finances. Ce rapport était précédé d’une présentation, par Louis Gallois Commissaire général à l’investissement, des conclusions de son rapport de mission. Retrouvez en ligne, la déclaration du groupe de l’UNAF qui a voté l’avis.
Le Conseil Économique, Social et Environnemental s’est réuni en assemblée plénière les 9 et 10 octobre 2012. A l’ordre du jour, étaient inscrites les questions suivantes : • Le coût économique et social de l’autisme, rapporteure Christel Prado au nom de la Section des Affaires sociales et de la santé, • La valorisation de la forêt Française, rapporteure Marie de l’Estoile au nom de la Section de l’Agriculture, de la Pêche et de l’Alimentation Détails de la déclaration de l’UNAF en ligne.
Le Conseil Économique, Social et Environnemental s’est réuni en assemblée plénière les 25 et 26 septembre 2012 . A l’ordre du jour, étaient inscrites les questions suivantes : - Réussir la démocratisation de l’enseignement supérieur : l’enjeu du premier cycle, rapporteur Gérard Aschiéri, au nom de la Section de l’éducation, de la culture et de la communication, - L’Emploi des jeunes, rapporteur Jean-Baptiste Prévost, au nom de la Section du travail et de l’emploi. Détails de la déclaration de l’UNAF en ligne.