Conseil Économique, Social et Environnemental

CES

Saisines confiées à des membres du groupe de l’UNAF

19/05/2008

Outre l’avis rapporté par Christiane Basset qui vient d’être adopté par le C.E.S. le 14 mai, deux saisines ont été confiées à des membres du groupe de l’U.N.A.F. :


CES

Nouvelles saisines adoptées par le Bureau du CES du 13 mai 2008

19/05/2008


Débats au Conseil Economique et Social

Débats au CES : SSIG, solidarités européennes

21/04/2008

Le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière les 8 et 9 Avril 2008, a adopté deux avis sur :

  • Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d’intérêt général ? rapporteur M. Frédéric PASCAL au nom de la section des Affaires sociales ;
  • Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation ? rapporteure Mme Anne CUILLE au nom de la Section des Relations extérieures.


CES

Débats au Conseil Economique et Social : les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés

21/12/2007

Le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière les 18 et 19 décembre 2007, a adopté un avis sur : les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés, rapporteur M. Yves Zehr au nom de la section des Finances.


CES

Débats au Conseil Economique et Social : « Quel budget de l’Union Européenne au service de la croissance et de l’emploi ? »

26/11/2007

Le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière les 13 et 14 novembre 2007, a adopté un avis intitulé : « Quel budget de l’Union Européenne au service de la croissance et de l’emploi ? », rapporteur Georges de La Loyère, au nom de la section des Finances.


CES

Débats au Conseil Economique et Social : « Le surendettement des particuliers »

05/11/2007

Le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière les 23 et 24 octobre 2007, a adopté un avis sur : « Le surendettement des particuliers », rapporteure Pierrette Crosemarie au nom de la section des Finances.


Débats au Conseil Economique et Social

« Contribution au débat national sur l’environnement et le développement durable »

22/10/2007

La Commission temporaire « Environnement et développement durable » a présenté devant le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière le 9 octobre 2007, ses travaux sur la « Contribution au débat national sur l’environnement et le développement durable », rapporteur Bernard Quintreau.


Débats au Conseil Economique et Social

CES -L’impact de l’allongement de la durée de vie sur les systèmes d’aides et de soins

01/10/2007

Le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière les 25 et 26 septembre 2007, a adopté un avis sur : « L’impact de l’allongement de la durée de vie sur les systèmes d’aides et de soins »,, rapporteur Michel Coquillion au nom de la section des Affaires sociales. Lire la déclaration écrite du groupe de l’UNAF.


CES

Saisines gouvernementales d’urgence

01/10/2007

Le Conseil Economique et social est saisi par le Premier Ministre de trois demandes d’avis qui devront être rendus d’ici la fin de 2007 :

  • Le financement de la protection sociale, section des Affaires sociales
  • Les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés, section des Finances
  • La politique de la ville, section du Cadre de vie.


Débats au Conseil Economique et Social

Plénière des 10 et 11 juillet 2007 : PME et commerce extérieur

16/07/2007

Le Conseil Economique et Social, réuni en assemblée plénière les 10 et 11 juillet 2007, a adopté un avis sur : « PME et commerce extérieur », rapporteur Jean-François Roubaud au nom de la section des Relations extérieures.