Conseil Économique, Social et Environnemental

Les débats au Conseil Economique, Social et Environnemental : Le rapport du Comité de la réforme des collectivités locales, à l’ordre du jour de la dernière session

09/11/2009

Le Conseil Économique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 3 et 4 novembre 2009. A l’ordre du jour de la session, était inscrite la question suivante : « Le rapport du Comité de la réforme des collectivités locales », rapporteur M. Claude Roulleau, au nom de la section des Économies régionales et de l’aménagement du territoire. Retrouvez en ligne, la déclaration du groupe de l’UNAF.


Les débats au Conseil Economique, Social et Environnemental : l’avenir des industries mécaniques

19/10/2009

Le Conseil Économique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 13 et 14 octobre 2009. A l’ordre du jour de la session était inscrite la question suivante :

  • L’avenir des industries mécaniques, rapporteur Mme Martine Clément au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie. Retrouvez en ligne, la déclaration du groupe de l’UNAF.


CESE

Débats au CESE : Infrastructures et développement durable des territoires

28/09/2009

Le Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE), s’est réuni en assemblée plénière les 22 et 23 septembre 2009. Etait inscrite la question suivante :

  • Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard, une nouvelle vision, rapporteur M. Daniel Tardy au nom de la section des Economies régionales et de l’aménagement du territoire.


CESE

Les débats au Conseil Economique Social et Environnemental : message culturel de la France / L’offre de santé dans les collectivités ultramarines

29/06/2009

Le Conseil Économique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 23 et 24 juin 2009. A l’ordre du jour de la session étaient inscrites les questions suivantes :

  • Le message culturel de la France et la vocation interculturelle de la francophonie, rapporteure Mme Julia Kristeva-Joyaux au nom de la section des Relations extérieures,
  • L’offre de santé dans les collectivités ultramarines, rapporteure Mme Jacqueline André-Cormier au nom de la section des Affaires sociales. En ligne, retrouvez la déclaration du groupe de l’UNAF


Conseil Economique Social et Environnemental (CESE)

Les débats au CESE : biomédicaments / assurance vie

15/06/2009

Le Conseil Économique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 9 et 10 juin 2009. A l’ordre du jour de la session étaient inscrites les questions suivantes :

  • Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l’industrie pharmaceutique, rapporteur M. Yves Legrain au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie,
  • L’assurance vie : protection individuelle et financement du développement économique, rapporteur M. Marcel Fresse au nom de la section des Finances. En ligne, retrouvez la déclaration du groupe de l’UNAF.


Projet de loi

Conseil économique, social et environnemental : prorogation du mandat des membres

08/06/2009

Le Conseil des ministres a examiné le mercredi 3 juin 2009, le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental.


Conseil Economique Social Environnemental (CESE)

Débats au CESE : indicateurs du développement durable / Conjoncture

01/06/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 26 et 27 mai 2009 étaient inscrites les questions suivantes :

  • Les indicateurs du développement durable et l’empreinte écologique, (saisine gouvernementale) rapporteur M. Philippe Le Clézio, au nom de la Commission ad hoc.
  • La conjoncture économique et sociale en 2009, rapporteur M. Pierre Duharcourt au nom de la section des Questions économiques générales et de la conjoncture.
    Accéder à la déclaration du groupe de l’UNAF.


CESE

Les débats au Conseil Economique Social Environnemental : Europe / Eau

18/05/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 12 et 13 mai 2009. A l’ordre du jour de la session, étaient inscrites les questions suivantes :

  • L’Union européenne et ses relations de voisinage, rapporteur M. Yves Veyrier au nom de la section des Relations extérieures,
  • Les usages domestiques de l’eau, rapporteur M. Paul de Viguerie au nom de la section du Cadre de vie.
    Accéder en ligne, à la déclaration du groupe de l’UNAF.


CESE

Les débats au Conseil Economique Social Environnemental

16/03/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 10 et 11 mars 2009 . A l’ordre du jour étaient inscrites les questions suivantes :

  • Seniors et cité, rapporteure Mme Monique BOUTRAND au nom de la section du Cadre de vie,
  • Semences et recherche : des voies du progrès, rapporteur M. Joseph GIROUD au nom de la section de l’Agriculture et de l’alimentation.
    Accéder en ligne, à la déclaration du groupe de l’UNAF


Conseil Economique Social Environnemental

Les débats au CESE : crise bancaire / zones franches urbaines

02/03/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 25 et 26 février 2009. A l’ordre du jour étaient inscrites les questions suivantes :

  • Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives, rapporteure Mme Fatiha BENATSOU au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie,
  • La crise bancaire et la régulation financière, rapporteurs Mme Monique BOURVEN et M. Yves ZEHR au nom de la section des finances.