Conseil Économique, Social et Environnemental

Conseil Economique Social et Environnemental (CESE)

Les débats au CESE : biomédicaments / assurance vie

15/06/2009

Le Conseil Économique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 9 et 10 juin 2009. A l’ordre du jour de la session étaient inscrites les questions suivantes :

  • Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l’industrie pharmaceutique, rapporteur M. Yves Legrain au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie,
  • L’assurance vie : protection individuelle et financement du développement économique, rapporteur M. Marcel Fresse au nom de la section des Finances. En ligne, retrouvez la déclaration du groupe de l’UNAF.


Projet de loi

Conseil économique, social et environnemental : prorogation du mandat des membres

08/06/2009

Le Conseil des ministres a examiné le mercredi 3 juin 2009, le projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental.


Conseil Economique Social Environnemental (CESE)

Débats au CESE : indicateurs du développement durable / Conjoncture

01/06/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 26 et 27 mai 2009 étaient inscrites les questions suivantes :

  • Les indicateurs du développement durable et l’empreinte écologique, (saisine gouvernementale) rapporteur M. Philippe Le Clézio, au nom de la Commission ad hoc.
  • La conjoncture économique et sociale en 2009, rapporteur M. Pierre Duharcourt au nom de la section des Questions économiques générales et de la conjoncture.
    Accéder à la déclaration du groupe de l’UNAF.


CESE

Les débats au Conseil Economique Social Environnemental : Europe / Eau

18/05/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 12 et 13 mai 2009. A l’ordre du jour de la session, étaient inscrites les questions suivantes :

  • L’Union européenne et ses relations de voisinage, rapporteur M. Yves Veyrier au nom de la section des Relations extérieures,
  • Les usages domestiques de l’eau, rapporteur M. Paul de Viguerie au nom de la section du Cadre de vie.
    Accéder en ligne, à la déclaration du groupe de l’UNAF.


CESE

Les débats au Conseil Economique Social Environnemental

16/03/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 10 et 11 mars 2009 . A l’ordre du jour étaient inscrites les questions suivantes :

  • Seniors et cité, rapporteure Mme Monique BOUTRAND au nom de la section du Cadre de vie,
  • Semences et recherche : des voies du progrès, rapporteur M. Joseph GIROUD au nom de la section de l’Agriculture et de l’alimentation.
    Accéder en ligne, à la déclaration du groupe de l’UNAF


Conseil Economique Social Environnemental

Les débats au CESE : crise bancaire / zones franches urbaines

02/03/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 25 et 26 février 2009. A l’ordre du jour étaient inscrites les questions suivantes :

  • Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives, rapporteure Mme Fatiha BENATSOU au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie,
  • La crise bancaire et la régulation financière, rapporteurs Mme Monique BOURVEN et M. Yves ZEHR au nom de la section des finances.


CESE

Les débats au CESE : « Les français établis hors de France : leurs attentes, leurs besoins »

02/02/2009

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 27 et 28 janvier 2009. A l’ordre du jour de la session, était inscrite la question suivante :« Les français établis hors de France : leurs attentes, leurs besoins », rapporteurs MM Bernard CARIOT et Paul CLAVE au nom respectivement de la section des relations extérieures et de la section des finances.


Forum d’Iéna

L’UNAF a assisté au 63e Forum d’Iéna : « Une ambition pour les Outre-mers, un enjeu pour l’Europe »

05/01/2009

L’UNAF a assisté au 63e Forum d’Iéna « Une ambition pour les Outre-mers, un enjeu pour l’Europe » organisé le 9 décembre 2008, par le Conseil Economique, Social et Environnemental.


CESE

Les débats au CESE : Eau / Statistiques

22/12/2008

Le Conseil Economique, Social et Environnemental, s’est réuni en assemblée plénière les 16 et 17 décembre 2008. Etaient inscrites les questions suivantes :

  • Les activités économiques dans le monde liées à l’eau, rapporteur
    Mme Marie-José KOTLICKI, au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie.
  • La présentation du document « Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française » – n° 4 par M. Pierre PEREZ, rapporteur au non de la section des questions économiques générales et de la conjoncture.


CES

Nouvelle saisine adoptée par le Bureau du 18/11/2008

24/11/2008

L’éducation civique à l’école. Auto-saisine de la section des Affaires sociales.
Fin des travaux : Deuxième trimestre 2009. (Avis).